Serait-ce la fin de l’affaire Métrobus c/ Ouvaton ? Toujours est-il que Métrobus a été débouté par le TGI de Paris dans le cadre de sa deuxième plainte selon laquelle Ouvaton aurait essayé d’entraver la justice. Toutefois Ouvaton se doit, encore une fois, de payer ses avocats, la procédure de Métrobus n’ayant pas été considérée abusive.
Il n’en reste pas moins qu’avec la LEN, Ouvaton se serait surement fait condamné ou du moins aurait été dans une position encore plus inconfortable (difficile à imaginer).
Durant le week-end, je me suis un peu documenté en lisant également quelques propos de Jean Dionis et je suis d’accord avec lui sur certains points. Le passage par un tribunal en règle pour faire retirer des contenus litigieux est problématique : trop lent et provoquant un engorgement supplémentaire dans des tribunaux à la limite de l’asphyxie.
Cependant, laisser ce choix, dans certains cas litigieux, aux hébergeurs et menacer de les pénaliser lourdement n’est pas une solution. Le CSA a voulu s’emmêler pour avoir un droit de regard. Le CSA peut-être pas, mais pourquoi pas une instance à même de juger, en première instance, si un contenu est illicte ?
S’il y a contestation sur l’avis de cette instance, alors on peut aller en cour. Je ne dis pas que c’est parfait, mais ce serait possiblement un mécanisme plus acceptable pour tout le monde.
Dernière information venant d’Ouvaton : au lieu d’un nombre habituel de 70 000 par jour, les serveurs de la coopératives ont traité quelques 450 000 courriels vendredi dernier ! MyDoom a vraiment pris des proportions gigantisques.
Articles de presse sur le verdict (malheureusement, beaucoup d’approximations mais bon) :